ACC
Présentation de la marque ACC
Déposée le 11 février 1992 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA OKAMOTO KOUSAKU KIKAI SEISAKUSHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACC est expirée depuis le 11 février 2022.
KABUSHIKI KAISHA OKAMOTO KOUSAKU KIKAI SEISAKUSHO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2002 n°2213049 - Publication au BOPI 2002-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2482418 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18